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Marques déposées par RELIGIEUX Frères
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ROLPAF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLPAF
RELIGIEUX Frères

Numéro de dépôt :
1741314
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2000

Présentation de la marque ROLPAF

Déposée le 29 novembre 1990 par RELIGIEUX Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROLPAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RELIGIEUX Frères, domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, , 02340 VIGNEUX-HOCQUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque ROLPAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLPAF est expirée depuis le 29 novembre 2000.

RELIGIEUX Frères a également déposé les autres marques suivantes : ROLNEC , COMDOR


RELIGIEUX Frères - Société à Responsabilité Limitée, , 02340 VIGNEUX-HOCQUET - France


le CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Machines et instruments agricoles;matériels de préparation des sols à savoir: élément de fonderie (partie constitutive) de rouleaux brise-mottes (rouleau croskill);rouleaux brise-mottes; pièces détachées de ces machines et matériels